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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE
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LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE
LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE, SAS

Numéro de dépôt :
3968994
Date de dépôt :
15/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/12/2022
LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE de LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE

Présentation de la marque LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE

Déposée le 15 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE domicilié(e) Le Prieuré, 1 rue du Val Breton - 10110 - VIVIERS SUR ARTAUT - France et immatriculée sous le numéro RCS 537 805 442 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE, M. Grandpierre Vincent domicilié(e) Le Prieuré, 1 rue du Val Breton - 10110 - VIVIERS SUR ARTAUT - France.

La marque LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3968994.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE est expirée depuis le 15 décembre 2022.

LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE a également déposé les autres marques suivantes : Prioris Vivaris , Prieuré de Viverie


LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE, SAS - Le Prieuré, 1 rue du Val Breton - 10110 - VIVIERS SUR ARTAUT - France - SIREN 537805442


LE PRIEURE ROBERT-GRANDPIERRE, M. Grandpierre Vincent - Le Prieuré, 1 rue du Val Breton - 10110 - VIVIERS SUR ARTAUT - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 10 mai 2013 au BOPI 2013-19

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins de pays ; vins d'appellation d'origine ; spiritueux.